Modification de La Garde de Nuit:Avertissements généraux
Attention : vous n’êtes pas connecté. Votre adresse IP sera visible de tout le monde si vous faites des modifications. Si vous vous connectez ou créez un compte, vos modifications seront attribuées à votre nom d’utilisateur, avec d'autres avantages.
Cette modification va être annulée.
Veuillez vérifier les différences ci-dessous, puis publier l’annulation si c’est bien ce que vous voulez faire.
Version actuelle | Votre texte | ||
Ligne 13 : | Ligne 13 : | ||
Il est interdit d'insérer dans l'encyclopédie des éléments sur lesquels le contributeur ne détient pas les droits de propriété intellectuelle (autrement dit, dont il n'est pas l'auteur, ou pour lesquels il n'a pas obtenu l'autorisation des ayant droits). | Il est interdit d'insérer dans l'encyclopédie des éléments sur lesquels le contributeur ne détient pas les droits de propriété intellectuelle (autrement dit, dont il n'est pas l'auteur, ou pour lesquels il n'a pas obtenu l'autorisation des ayant droits). | ||
− | L'encyclopédie est une œuvre collective au sens de l'[https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=5ECF2422F61F0F248E2CD6403849A31B.tplgfr28s_1?idArticle=LEGIARTI000006278882&cidTexte=LEGITEXT000006069414&dateTexte=20180801 article L. 113-2 du code de la propriété intellectuelle]. Elle est placée sous la direction de l'[[La Garde de Nuit:Présentation|association « La Garde de Nuit »]], qui en détient les droits. Son contenu est placé, sauf exception, sous la licence [https://creativecommons.org/licenses/by-sa/ | + | L'encyclopédie est une œuvre collective au sens de l'[https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=5ECF2422F61F0F248E2CD6403849A31B.tplgfr28s_1?idArticle=LEGIARTI000006278882&cidTexte=LEGITEXT000006069414&dateTexte=20180801 article L. 113-2 du code de la propriété intellectuelle]. Elle est placée sous la direction de l'[[La Garde de Nuit:Présentation|association « La Garde de Nuit »]], qui en détient les droits. Son contenu est placé, sauf exception, sous la licence [https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/deed.fr Creative Commons attribution, partage dans les mêmes conditions (CC BY-SA 3.0)]. |
Il en résulte que les contributeurs ne peuvent invoquer de droits sur leurs contribution, ni demander à ce qu'elles soient effacées. | Il en résulte que les contributeurs ne peuvent invoquer de droits sur leurs contribution, ni demander à ce qu'elles soient effacées. |