Justice dans les Sept Couronnes
La notion de justice dans les Sept Couronnes est assez différente de celle de notre monde moderne. En effet, celle-ci dépend grandement de la classe sociale à laquelle appartient le justiciable. La justice dans le royaume des Sept Couronnes semble relever de ce qu'on nomme couramment le « droit coutumier »[1][2], c'est à dire qu'elle repose essentiellement sur des coutumes et la jurisprudence. Cependant, l'existence d'un titre de maître des lois au sein du Conseil restreint[3] du roi laisse à penser qu'il existe aussi un droit écrit. Celui-ci existe au moins dans les décrets royaux, comme les lois de Maegor I Targaryen qui interdirent la Foi Militante[4], ou encore les décrets étendant les droits de chasse et de coupe de bois pris en faveur des habitants du Bois-du-Roi par Aerys II Targaryen à la demande de ser Arthur Dayne en l'an 281[5].
Sommaire
Justice
Juges
De manière générale la justice est rendue par les seigneurs, les chevaliers fieffés n'ayant pas le droit de potence et de cul-de-basse-fosse[N 1] sur leurs domaines[6]. C'est le suzerain qui se trouve directement au dessus dans la pyramide de vassalité qui préside en règle générale à la justice, mais il peut confier cette mission à un officier, le bailli[7]. Au final, toute justice dépend directement ou indirectement du roi et est rendue en son nom[8]. Ce dernier, ou sa Main en cas d'empêchement, rend par ailleurs justice depuis le trône de Fer lors d'audiences publiques[9]. Il rend justice pour le peuple des terres de la Couronne et règle les différents entre les maisons relevant directement de la Couronne, ou les affaires jugées trop importantes pour relever des autres seigneurs. Avant la Conquête d'Aegon I Targaryen, la religion des Sept jouissait de prérogatives importantes en matière de justice. Elle était en mesure de mener des procès[10], notamment contre les membres de son clergé. Les pouvoirs juridictionnelle de la Foi disparurent sus le règne de Jaehaerys I Targaryen, qui les obligea à se soumettre au droit commun[11].
Procès
Même si les formes que peut prendre la justice vont dépendre de chaque noble, une personne accusée peut espérer une forme de procès plus ou moins expéditif en fonction de sa condition. Pour les gens du peuple les différents se règlent assez rapidement, alors qu'un procès impliquant des personnes de haute naissance va prendre une forme plus classique. Ainsi, un noble peut avoir l'espoir de pouvoir produire des témoins et de procéder à des contre-interrogatoires. La décision finale n'appartient qu'au juge, qui peut éventuellement être appuyé par des assesseurs pour les cas les plus délicats[12].
Quoiqu'il en soit, le condamné peut toujours faire appel à une ordalie sous forme d'un duel judiciaire en s'en remettant au jugement des dieux (cette tradition semble aussi bien associée aux coutumes des Premiers Hommes qu'à celles des Andals). Bien entendu, ce droit n'est généralement invoqué que pour les peines les plus graves car il n'est pas sans risque, la défaite étant généralement synonyme de mort. De plus, pour les gens du peuple un duel judiciaire est d'autant plus dangereux qu'ils auront du mal à trouver un champion et qu'ils n'ont pas a priori les compétences martiales requises.
Verdict
Généralités =
Lorsqu'elle est est prononcée, la peine de mort prend en général la forme de la pendaison (plus infamante) ou de la décapitation[13].
Les peines sont généralement appliquées par un bourreau ou un intermédiaire de la maisonnée du juge, à l'exception notable du Nord où les traditions des Premiers Hommes veulent que ce soit celui qui condamne qui exécute lui-même la sentence[8].
Aux Eyrié, il n'y a pas non plus de bourreau : les condamnés sont précipités dans le vide par la porte de la Lune[14].
Toutes les maisons n'entretiennent pas nécessairement un bourreau à plein temps ; quand le besoin s'en fait sentir, un garde habile au maniement de la hache peut être désigné à cet effet[13].
Le bourreau du roi est appelé la Justice du Roi. Son titulaire au début de la saga est ser Ilyn Payne.
Une possibilité pour échapper à sa peine est de « prendre le noir » pour rejoindre la Garde de Nuit. En théorie, tout condamné peut bénéficier de cette forme particulière de condamnation et se voir ainsi lavé de ses anciens crimes ou délits[15].
Exemples de peines
- La trahison à la Couronne est sanctionnée par la mort, ou par l'exil et la déchéance des biens et droits féodaux[16][17] ;
- le trafic d'esclaves est sanctionné par la mort[18] ;
- le viol est sanctionné par la castration[19] ;
- le vol, la contrebande ou encore le braconnage sont généralement sanctionnés par la perte de doigts, d'un membres, ou parfois de la vie selon la gravité[20][21] ;
- la désertion de la Garde de Nuit est sanctionnée par la décapitation, les têtes étant renvoyées au Mur ;
- le pillage et les autres exactions de brigandage sont sanctionnés par la pendaison[22] ;
- des peines sous forme d'amende et de flagellation publique sont aussi évoquées pour différents délits, l'emprisonnement n'étant qu'utilisé pour isoler les justiciables dans l'attente de leur procès[N 2][14].
Voir aussi
Notes et références
Notes
{notes}
Références
{references}- ↑ A Storm of Swords, Chapitre 37, Davos.
- ↑ A Feast for Crows, Chapitre 15, Brienne.
- ↑ Appendices AGOT.
- ↑ A Feast for Crows, Chapitre 29, Cersei.
- ↑ A Feast for Crows, Chapitre 31, Jaime.
- ↑ L'Epée Lige.
- ↑ A Storm of Swords, Chapitre 23, Arya.
- ↑ 8,0 et 8,1 A Game of Thrones, Chapitre 02, Bran.
- ↑ A Game of Thrones, Chapitre 44, Eddard.
- ↑ A Feast for Crows, Chapitre 44, Cersei.
- ↑ Les origines de la saga, Jaehaerys Ier.
- ↑ A Storm of Swords, Chapitre 67, Tyrion.
- ↑ 13,0 et 13,1 A Storm of Swords, Chapitre 21, Catelyn.
- ↑ 14,0 et 14,1 A Game of Thrones, Chapitre 39, Tyrion.
- ↑ A Clash of Kings, Chapitre 06, Arya.
- ↑ A Storm of Swords, Chapitre 38, Jaime.
- ↑ A Feast for Crows, Chapitre 28, Jaime.
- ↑ A Game of Thrones, Chapitre 13, Eddard.
- ↑ A Game of Thrones, Chapitre 14, Tyrion.
- ↑ A Clash of Kings, Chapitre 01, Prélude.
- ↑ A Storm of Swords, Chapitre 06, Davos.
- ↑ A Feast for Crows, Chapitre 17, Jaime.
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